Exclusions prévoyance

Exclusion prévoyance

Lorsque l’on souscrit un contrat de prévoyance, il s’agit d’une assurance valable en cas d’arret de travail, d’invalidité ou décès.

En effet, l’assurance prévoyance n’intervient qu’en cas d’arret de travail des suites d’une maladie, d’un accident ou d’hospitalisation. Vous ne percevrez vos indemnités journalières ou remboursement de frais professionnels que si votre arret est causé par l’une des situations.

Toute autre motif d’arret de travail est exclu des garanties versement d’indemnités journalières et remboursement de frais professionnels.

En effet, pendant une grossesse par exemple, la prévoyance ne vous indemnise pas. Il s’agit d’un arret de travail dépendant de votre fait. A contrario en cas de grossesse pathologique, la prévoyance intervient que l’aspect pathologique est indépendant de votre fait.

Les affections psychologiques sont prises en charge par la prévoyance. Tout arret de travail suite à un burn-out, dépression, bipolarité sera pris en compte et bénéficiera du versement de vos indemnités.

Sont exclus les affections psychologiques survenant juste après la souscription à votre contrat de prévoyance.

En effet, les affections psychologiques sont soumises à un délai de carence à partir de 90 jours jusqu’à 12 mois selon les contrats.

Ces modalités sont précisés dans les conditions particulières de votre contrat de travail.

Le versement des prestations prévoyance est exclu également si vous n’etes pas à jour de vos cotisations sociales. Etre à jour de vos cotisations est une condition sine qua none pour pouvoir percevoir vos indemnités journalières, remboursement de charges fixes et rente d’invalidité.

Le versement du capital décès peut également etre soumis à certaines exclusions.

En cas de suicide de l’assuré, le versement du capital décès peut etre supprimé. En effet pour percevoir le capital décès de l’assuré, il faut que le décès est ayant lieu d’un fait non intentionnel : longue maladie, accident …

En cas de décès accidentel, si le décès a lieu lors d’un accident de la route il ne faut pas que l’assuré ait consommé de l’alcool ou de la drogue. Ceci pourrait donc etre considéré comme un décès d’un fait intentionnel et donc exclu du contrat de prévoyance.

Tout comme les accidents suite à la pratique de sport extreme. La pratique de sport extreme doit etre précisé lors de l’adhésion à un contrat de prevoyance sous peine d’exclusion.

Si la pratique est mentionné à votre contrat elle pourra etre prise en compte, causé une surprime à votre contrat ou bien etre exclu.

Enfin tout décès suite à une maladie également non mentionné à votre assureur peut éventuellement etre exclu notamment si vous avez effectué une fausse déclaration lors de l’adhésion.

Pour connaitre tous les cas d’exclusions typiques à chaque contrat de prévoyance, vous devez consulter les conditions particulières des contrat.

Comparer et lisez bien les conditions générales car elles peuvent contenir beaucoup de nuances et d’appréciations supplémentaires.